Comme tout autres produits illégal en france, l’usage du cannabis cbd est interdit par la loi. En terme plus clair, c’est un trafic de stupefiants dont l’usage excessif conduit à des dommages de sante. Que dit véritablement la loi sur le cannabis cbd en france ? C’est ce que vous allez découvrir dans la suite de corpus.
Représentation du cannabis cbd pour la loi française
La loi de la france reconnaît le cannabis cbd comme étant la consommation, la possession et le trafic. En ce qui concerne la possession, la legalisation de la loi du pays confirme officiellement que si l’union de cannabis cbd se retrouve chez vous ou à un endroit quelconque, vous serez chanvre d’une amende d’un an d’emprisonnement. En termes plus clairs, si vous êtes propriétaire de ce produit spécifique dans l’union europeenne, que ce soit dans la vente, vous serez arrêté pour un an de peine d’emprisonnement selon la loi en vigueur.
Sachez qu’avec une faible quantité de possession de ce produit, même si cela est votre première fois, vous serez coffret pour un emprisonnement d’un an selon le code de l’article 3221-1 de la sante de legislation. Dans le cas où vous êtes arrêté chez vous sous la tutelle de ces stupefiants contenant du thc, vos parents prendront la responsabilité de payer une amende qui s’élève à 750000 euros.
La loi du trafic du cannabis
Lorsque vous procédez au trafic du cannabis, sachez que vous faites un commerce illégal qui est contre la loi francais. En effet, c’est un commerce très dangereux parce que le cannabis contient un élément appelé le thc chanvre. Ce dernier est un constituant qui n’est pas adéquat à une consommation. Sachez que le thc est une aberration contre la sante. De ce fait, si vous procédez à la vente d’un tel produits, surtout à un jeune, la peine d’emprisonnement est doublée.
Vous êtes évalué à 10 ans d’emprisonnement avec une amende qui s’élève à 195.000.000 euros selon le code de la culture pénale de l’article 222-37 de legislation recreatif du pays. La legalisation de ce code a été effective depuis longtemps dans la culture de droit du pays de la france. En conséquence, vous êtes recommandé de ne pas faire la vente de ce produit essentiellement au mineur francais.
Représentation de la loi du cannabis à l’étranger
À l’étape étrangère, sachez qu’il existe notamment plusieurs règles qui dérivent de maintes localités. Mais, il s’avère qu’il existe une loi très capitale. En effet, c’est la loi de la convention unique sur les stupefiants illégale. En terme plus explicite, il existe bien une loi commune de tous les pays. Cependant, d’autres pays vont jusqu’à la peine de mort.
En outre, la consommation de ce produit dont l’élément du thc est illicite et nuisible fait de ce commerce l’illégalité. Il faut savoir quand même que dans certains pays comme l’Australie, précisément en Jamaïque, la consommation du cannabis est recommandée. Néanmoins, sa possession pour son usage est contre la loi.
En conséquence, vous êtes recommandé d’estomper la vente de ce produit et même en ce qui concerne sa consommation.
